Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues d'une part par atelierverre.fr, Echappée Belle, ci-après nommée « le vendeur » et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet atelierverre.fr , dénommée si après « l'acheteur » ou "l'utilisateur".

Objet :

Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du vendeur, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.

L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes Conditions Générales de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréees par le vendeur.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

 

Article 1 : les produits.

-Tous les produits proposés sur ce site sont fabriqués à la main, de façon artisanale en France.
Vous trouverez essentiellement ici des pièces uniques ou des créations parfois faites en petites séries.
Il est possible que certaines pièces aient des "irrégularités", c'est le gage de toute chose faite à la main.

-Bien que nous nous efforcions de réaliser des photographies qui soient les plus fidèles que possible aux articles dans l'espace boutique, nous ne garantissons pas une similitude parfaite avec ceux-ci. Il est en effet difficile d'avoir des images très précises notamment au niveau des couleurs, spécialement pour des objets en verre qui réagissent fort à la lumière.

-Un texte descriptif accompagne les articles pour vous guider au mieux. Merci d'en tenir cas, ou de nous contacter pour avoir plus d'informations, avant de passer vos commandes, ceci pour éviter tout désaccord ou méprise.

-La disponibilité des produits en stock est mentionnée dans l'espace boutique. Durées et validité.

Article 2 : Les prix.

-Le prix des produits (indiqué pour chacun d'eux dans l'espace boutique) est TTC en euros.

« TVA non applicable, art-293B du CGI ».

-Echappée Belle se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant dans la boutique le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

-Les prix ne comprennent pas les frais de transport. Ceux-ci sont facturés en supplément du prix des produits achetés, et apparaissent en fin de commande.

-Le prix est exigible à la commande.

Article 3 : la commande.

-La prise de votre commande implique l'acceptation de votre part des présentes Conditions Générales de Vente. Echappée Belle se réserve le droit de modifier certaine informations.

-Les commandes effectuées sur le site sont dites « commandes avec obligation de paiement », conformémént à la loi Hamon du 13 février 2014.

-Vous êtes tenu de fournir et de bien vérifier votre adresse de facturation et de livraison, ainsi que le choix du mode de livraison et de paiement.

-Dès validation du paiement, un numéro de commande, une confirmation et un récapitulatif vous sont transmis par mail...Il est important pour vous de concerver ces informations jusqu'à récéption de vos artcles.

Article 4 : le paiement.

-Vous pouvez régler votre commande par chèque, ou par carte bancaire via paypal qui offre un service de paiement en ligne simple et sécurisé.

-L'intégralité du paiement doit se faire à la commande.

 

-Article 5 : la livraison.

-Les colis sont confectionnés par nos soins et envoyés en lettres ou colis suivis, des services de la poste.

-Dès l'envoi du colis, nous vous transmettons un message avec le numéro du colis que vous pouvez surveiller sur : www.laposte.fr, puis cliquer "suivre".
 Estimation de livraison sous 2 ou 3 jours.

-Les frais de livraison sont indiqués pour chaque article/ panier.
 Ils dépendent de la destination : France, Europe ou internationnal.
 Nous restons à votre disposition pour vous donner les tarifs de livraison à l'étranger.

-Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande, qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

-Les risques sont à la charge de l'acheteur à compter du moment où les produits ont quittés les locaux du vendeur.

-En cas de dommage pendant le transport, vous devez en informer le transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

-L'expédition est assurée dans un délai de 15 jours ( jours ouvrables, sauf dimanche et jours fériés), à compter de la reception du paiement de la commande ;  sauf cas exceptionnels précisés alors sur le site.

-Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard d'acheminement de votre commande.

-Article 6 : délai de rétractation, renvoi de produit et remboursement.

-Vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours ( jours ouvrables, exceptés dimanche et jours fériés) à compter de la réception du bien, sans pénalités, à  l'exception des frais de retour.

-Vous pouvez donc renvoyer l'article, à condition de ne pas l'avoir porté ni abimé.

-Le produit devra être renvoyé dans un emballage garantissant le bon transport et la sécurité du bien.

-Le remboursement sera effectué au plus tard dans les 30 jours qui suivent la date de rétractation.

-A noter que vous avez la possibiliter de faire un échange.

-Si toutefois vous souhaitez renvoyer un produit, vous pouvez le retourner par recommandé ou colis suivi, à l'adresse suivante :

              8, rue Fénelon, 24200 Sarlat la Canéda.

-Article 7 : informatique et liberté.

-Responsabilité. Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu à aucune obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un  dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autre problèmes involontaires.

-Article 8 : propriété intellectuelle.

-Le présent site et l'ensemble de son contenu ( structure, design, texte, image, animation, logo,..) sont la propriété exclusive de Echappée Belle, Julie Truchet.

-Toute représentation totale ou partielle de ce site est interdite et soumise à l'autorisation préalables, écrite et expresse de Echappée Belle.

-Article 9 : confidentialité des données.

-Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
 

-Article 10: archivage.

-Les bons de commande et les factures serons archivées sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du code civil.

-Les registres informatisés du vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

-Article 11 : règlement des litiges.

-Les présentes conditions de vente en ligne sont soumisent à la loi française.

-La langue de celui-ci est le français.

-Tout litige concernant l'interpretation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre Echappée Belle et le client sera, au choix du client, le tribunal de son domicile ou du lieu de la survenance du fait domageable.